Politique de confidentialité

INTRODUCTION :

Dans le cadre de son activité d’édition d’application mobile, la Société SINL SAS est éditeur du présent site vitrine. Via ce site, la Société est amenée à traiter des informations vous concernant. Par exemple, en remplissant un formulaire de contact, vous nous transmettez des informations dont certaines sont de nature à vous identifier (« données personnelles »). La présente Politique de confidentialité vous informe de la manière dont nous recueillons et traitons vos données personnelles. Nous vous invitons à la lire attentivement. Important Nous n’utilisons vos données personnelles que dans les cas prévus par la réglementation en vigueur.

1. QUI EST LE RESPONSABLE DES TRAITEMENTS MENTIONNÉS DANS LE PRÉSENT DOCUMENT ?

Le responsable des traitements mentionnés par le présent document est la société par actions simplifiée SINL au capital social de 187,40 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 819 155 508, dont le siège social est situé 10 rue Colette Magny et représentée par Alma Guirao, en sa qualité de présidente.

2. QUELLES SONT LES DONNÉES QUE NOUS RECUEILLONS SUR VOUS ET DANS QUELLES CIRCONSTANCES LES COLLECTONS-NOUS ?

2.1 Les données que vous nous transmettez directement.
A l’occasion des différents contacts que nous avons avec vous, vous pouvez être amené à nous communiquer des informations qui vous concernent. Elles sont collectées lors de l’envoie d’un message à nos équipes via le formulaire de contact du présent site. Ces données sont notamment votre adresse e-mail et toute autre information que vous souhaitez porter à notre connaissance.

2.2 Les données que nous recueillons automatiquement.
Lors de chacune de vos visites sur nos sites et applications, nous recueillons des informations relatives à votre connexion et à votre navigation. Différentes technologies peuvent être mises en œuvre pour recueillir ces données. La principale est le cookie.

2.3 Données recueillies par l’intermédiaire de cookies.
Un cookie est un fichier texte déposé lors de la consultation d’un site, d’une application ou d’une publicité en ligne et stocké dans un espace spécifique du disque dur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile. Les cookies sont gérés par votre navigateur Internet et seul l’émetteur d’un cookie peut décider de la lecture ou de la modification des informations qui y sont contenues. Un cookie a une durée de validité limitée. Son dépôt et son stockage sur votre terminal se font dans le respect de la législation applicable et sous réserve des choix que vous avez exprimés et que vous pouvez modifier à tout moment, dans les conditions précisées à l’article 9 ci-après. Un cookie ne vous identifie pas personnellement. Il permet à son émetteur de reconnaître votre terminal et de collecter un certain nombre d’informations relatives à la navigation effectuée depuis ce terminal. Les cookies ont plusieurs fonctions, telles que vous permettre de naviguer efficacement sur un site ou une application, se souvenir de vos choix, des biens et services que vous souhaitez acheter, vous proposer des contenus publicitaires pertinents en fonction de vos centres d’intérêts exprimés lors de votre navigation.
Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies sur les sites suivants : www.cnil.fr www.allaboutcookies.org www.aboutcookies.org www.youronlinechoices.eu Les cookies déposés par SINL sous réserve de vos choix nous donnent accès notamment aux informations suivantes : o Identifiants de l’équipement que vous utilisez (adresse IP de votre ordinateur, identifiant Android, identifiant Apple, etc.), o Type de système d’exploitation utilisé par votre terminal (Microsoft Windows, Apple Os, Linux, Unix, BeOS, etc.), o Type et version du logiciel de navigation utilisé par votre terminal (Microsoft Internet Explorer, Apple Safari, Mozilla Firefox, Google Chrome, etc.), o Dates et heures de connexion à nos services, o Adresse de la page Internet de provenance (« referrer»), o Données de navigation sur nos services, contenus visionnés. o Données recueillies par des technologies standard d’Internet Nous sommes également susceptibles d’utiliser des technologies standard d’Internet, tels que des scripts, des pixels et des redirections. Les scripts (parfois appelés tags), écrits en langage javascript, sont des programmes qui s’exécutent dans votre navigateur et effectuent différentes actions, par exemple envoyer une information à nos serveurs. Les scripts sont également capables de créer des pixels. Les pixels (parfois appelées GIFs transparents, GIFs clairs ou Web-bugs) sont des lignes de code qui permettent d’afficher une image graphique (généralement invisible) sur une page Web ou dans un e-mail. Les redirections permettent de rendre une page Web disponible sous plusieurs adresses de page (URL). Lorsqu’un navigateur ouvre une URL de redirection, une page avec une URL différente est ouverte. Le but de ces technologies est d’améliorer votre expérience sur nos sites et applications, y compris pour vous fournir un contenu personnalisé selon vos centres d’intérêts. Par exemple, lorsqu’un utilisateur clique sur un bouton de partage d’un article, un script crée un pixel qui permet de comptabiliser le partage. Ainsi, nous sommes en mesure de connaître le nombre de partages total d’un article, et nous pouvons établir le classement des articles les plus partagés. Ces technologies nous donnent accès notamment aux informations suivantes :

o Informations relatives à votre utilisation de nos sites et applications ;
o Informations relatives à la présence de cookies sur votre terminal, sur l’heure et la date de consultation d’une page, et une description de la page où la balise Web est mise ;
o Informations sur la lecture ou non des e-mails que nous vous adressons, sur les clics que vous faites sur les liens contenus dans ces e-mails.

Nos sites et applications peuvent également inclure des scripts, des pixels et des redirections de tiers. Ces technologies permettent aux fournisseurs de services tiers de collecter certaines informations telles que votre type de navigateur, et la page Web qui vous a redirigé sur nos sites Internet. Ces fournisseurs de services tiers traitent les informations qu’ils collectent dans un but d’audit, de recherche, et pour déclarer l’information sur nos sites et applications et sur les publicités regardées sur ceux-ci. Nous ne partageons pas vos données d’identification avec ces tiers dans le cadre de leur usage de ces technologies.

2.4 Données relatives aux mineurs.
En principe, nos produits et services s’adressent à des personnes majeures capables de souscrire des obligations contractuelles. L’utilisateur mineur doit obtenir le consentement de son responsable légal préalablement à la communication de données personnelles le concernant.

2.5 Exclusion de toute donnée sensible.
SINL ne collecte aucune donnée sensible vous concernant. Sont considérées comme des données sensibles : l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses ou philosophiques, l’adhésion à un syndicat, les données relatives à la santé ou l’orientation sexuelle. Si de telles informations nous étaient d’une manière ou d’une autre communiquées, elles seront supprimées.

3. POUR QUELLES FINALITÉS UTILISONS-NOUS VOS DONNÉES ?

Le présent article vous indique les principales finalités pour lesquelles nous utilisons les données mentionnées à l’article 2.

3.1 Données transmises directement par l’Utilisateur.
Les données que vous nous transmettez en nous contactant directement via notre formulaire de contact ou les réseaux sociaux seront traitées pour la finalité évoquée dans votre message et uniquement pour cette finalité là.

Voici une liste non exhaustive des finalités possibles, selon la demande explicite de l’Utilisateur:

o Relation commercial, étude de besoin d’un prospect;
o Relation marketing, inscription à la Newsletter Citeazy, gestion des abonnements à nos newsletters et/ou alertes e-mails;
o Relation Presse;
o Relation partenariale avec un prescripteur;
o Relation partenariale avec un fournisseur de service de mobilité;
o Relation commercial avec un sous-traitant;
o Envoi d’informations sur la modification ou l’évolution de nos services ;
o Gestion de l’exercice de vos droits sur vos données personnelles, dans les conditions prévues à l’article 9 ;
o Opérations de marketing et de prospection commerciale relatives aux produits et services de SINL

3.2 Données récoltées automatiquement.

o Finalités associées au dépôt de cookies sur votre navigateur;
o Fonctionnement et optimisation de la navigation sur nos sites et applications;
o Adaptation de la présentation de nos sites et applications aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation, etc.) lors de vos visites, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
o Mise à disposition d’outils de partage sur les réseaux sociaux ; o Gestion de nos plates-formes et réalisation d’opérations techniques internes dans le cadre de résolution de problèmes, analyse de données, tests, recherches, analyses, études et sondages;
o Mise en œuvre de mesures de sécurité;
o Mesures de qualité pour nous assurer que l’affichage de nos contenus est adapté à votre appareil;
o Mesure de fréquentation et d’audience;
o Etablissement de statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours) afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services;
o Amélioration de la connaissance clients/utilisateurs à des fins de personnalisation.

4. PENDANT COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS VOS DONNÉES ?

Vos données personnelles sont conservées pendant une durée conforme aux dispositions légales ou proportionnelle aux finalités pour lesquelles elles ont été enregistrées. Certaines durées de conservation répondent à l’intérêt légitime de SINL tel que spécifié en introduction. Les durées de conservation varient selon la nature de notre relation et la nature et finalité du traitement de données personnelles que nous réalisons. Les données liées à votre navigation sur nos services en ligne collectées par les cookies que vous avez autorisés ont une durée de conservation spécifique. Le tableau ci-dessous mentionne les principales durées de conservation de vos données. En tout état de cause, nous révisons régulièrement les informations que nous détenons. Lorsque leur conservation n’est plus justifiée par des exigences légales, commerciales ou liées à la gestion de votre compte client, ou si vous avez fait usage d’un droit de modification ou d’effacement, nous les supprimerons de façon sécurisée.

Catégories de données

Finalités

Durées de conservation

Données relatives à un prospect

Ensemble des données

Constitution et gestion d’un fichier de prospects

3 ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du prospect

Données relatives à un client actif

Ensemble des données

Gestion du compte client

Pendant toute la durée de la relation contractuelle

Données relatives à un client inactif

Données d’identification et de contact – Inscrits newsletters

Envoi d’informations sur l’évolution de nos publications et nos offres

3 ans maximum à compter de la désinscription ou du dernier contact émanant du client

Données générées par les cookies

Données liées à votre navigation sur nos services

en ligne

Fonctionnement et optimisation des services

Mesures de fréquentation.

Personnalisation des contenus et publicités

13 mois maximum

5. QUI EST SUSCEPTIBLE D’AVOIR ACCÈS AUX DONNÉES QUE NOUS RECUEILLONS ?

5.1 Accès aux données au sein de SINL.

Sont susceptibles d’avoir accès à certaines de vos données :
o Les collaborateurs des services administratif, comptabilité et contrôle de gestion, informatique, community management et marketing & commercial.
o L’accès à vos données se fait sur la base d’autorisations d’accès individuel et limité. Les personnes pouvant accéder aux données personnelles sont soumises à une obligation de confidentialité (par un engagement nominal et personnel de confidentialité).

5.2 Transmission de données

o Les sous-traitants Afin de vous fournir le meilleur service, nous utilisons des outils informatiques notamment pour traiter vos Données à caractère Personnel;
Ils assurent des prestations pour notre compte, notamment : o Hébergement du site: Cloudways et Vultr;
o Hébergement de nos emails: Google Inc;
o CRM Prospects: Hubspot;
o Gestion Newsletter: Mailchimp & Zapier;
o Fourniture de solutions analytiques ou de statistiques de mesure d’audience: Google Analytics;

L’accès de nos sous-traitants à vos données se fait sur la base de contrats signés faisant mention des obligations leur incombant en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des données.

o Les plates-formes de réseaux sociaux.
L’utilisation des réseaux sociaux pour interagir avec nos sites et applications (notamment les boutons « partager » de Facebook, Twitter, Google+) est en effet susceptible d’entraîner des échanges de données entre SINL et ces réseaux sociaux. Par exemple, si vous êtes connecté au réseau social Facebook et que vous consultez une page du site www.citeazy.com, Facebook est susceptible de collecter cette information. Nous vous invitons donc à consulter les politiques de gestion des données personnelles des différents réseaux sociaux pour avoir connaissance des collectes et traitements qu’ils effectuent sur vos données.
o Les autorités de police, autorités judiciaires ou administratives Lorsque nous avons l’obligation légale de le faire ou afin de garantir les droits, les biens et la sécurité.

6. VOS DONNÉES SONT-ELLES TRANSFÉRÉES EN DEHORS DE L’UNION EUROPÉENNE ?

Vos données personnelles peuvent être transférées en dehors de l’Union Européenne par certains de nos sous-traitants de stockage. Le cas échéant, nous nous assurons que le traitement soit effectué conformément à la présente politique de confidentialité et qu’il soit encadré par les clauses contractuelles types qui garantissent un niveau de protection de la vie privée et des droits fondamentaux des personnes au moins équivalent aux normes et à la législation européenne et française.

7. COMMENT VOS DONNÉES SONT-ELLES PROTÉGÉES ?

En tant que responsable de traitements, nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées conformément aux dispositions légales applicables, pour protéger vos données personnelles contre l’altération, la perte accidentelle ou illicite, l’utilisation, la divulgation ou l’accès non autorisé, et notamment :

o La sensibilisation aux exigences de confidentialité de nos collaborateurs amenés à accéder à vos données personnelles ;
o La sécurisation de l’accès à nos locaux et à nos plates-formes informatiques ;
o La mise en œuvre d’une politique générale de sécurité informatique de l’entreprise ; o La sécurisation de l’accès, du partage et du transfert des données ;
o Le haut degré d’exigence en matière de protection des données lors de la sélection de nos sous-traitants et partenaires.

8. QUELS SONT VOS DROITS ?

8.1 Vos droits en matière d’accès à vos données personnelles. Vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles et de demander qu’elles soient rectifiées, complétées ou mises à jour.
Vous pouvez également demander l’effacement de vos données ou vous opposer à leur traitement, à condition de justifier d’un motif légitime. Vous pouvez demander à exercer votre droit à la portabilité de vos données, c’est-à-dire le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et le droit de transmettre ces données à un autre responsable de traitements. Vous pouvez enfin formuler des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.

Avant de répondre à votre demande, nous sommes susceptibles de vérifier votre identité et/ou vous demander de nous fournir davantage d’informations pour répondre à votre demande. Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans un délai raisonnable et, en tout état de cause, dans les délais fixés par la loi.

En cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

8.2 Vos droits en matière d’opposition aux sollicitations commerciales.

Nous sommes susceptibles d’utiliser vos coordonnées dans le cadre de sollicitations commerciales, en conformité avec la loi applicable et les clauses de la présente politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment vous opposer à ces sollicitations, selon des modalités qui dépendent du canal de communication que nous utilisons pour vous les adresser.

Sollicitations commerciales par voie électronique (e-mail) : Nous respectons les règles de l’article L.34-5 du code des postes et des communications électroniques qui prévoit le recueil préalable et exprès de votre consentement pour l’envoi de prospection commerciale par voie électronique (e-mail, push notifications ou SMS). Cependant, votre consentement exprès et préalable n’est pas obligatoire lorsque vous êtes déjà client de SINL et que l’objet de notre sollicitation est de vous proposer des produits ou services analogues à ceux que nous vous fournissons déjà. Dans tous les cas, vous avez toujours la possibilité de vous opposer à la réception de ces sollicitations en cliquant sur le lien de désabonnement prévu dans chaque e-mail.

8.3 Vos droits en matière d’acceptation et de gestion des cookies.

L’enregistrement d’un cookie sur votre terminal de navigation est subordonné à votre volonté. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix en matière d’acceptation ou de refus des cookies déposés sur votre terminal, soit sur votre navigateur, soit en ligne auprès de différents opérateurs. Afin de gérer les cookies au plus près de vos souhaits, nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies. Comment exercer vos choix ?

8.3.1 Faire vos choix sur votre navigateur.

Vous pouvez paramétrer votre logiciel de navigation soit de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré, soit à accepter ou refuser systématiquement l’enregistrement de cookies dans votre terminal.

Nous vous alertons sur le fait que tout paramétrage sur votre logiciel de navigation concernant le refus des cookies techniques et de fonctionnalités sera susceptible d’altérer votre confort de navigation sur nos sites Internet, voire d’empêcher l’utilisation de certains de nos services nécessitant l’utilisation de ces mêmes cookies.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos sites Internet et de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

o Microsoft Internet Explorer http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies;
o Microsoft Edge https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy;
o Apple Safari http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html;
o Google Chrome http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647;
o Mozilla Firefox http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies;
o Opera http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html;
o Cookies Flash de Adobe Flash Player Adobe Flash Player est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique Flash. Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, Adobe Flash Player gère ces informations et vos choix par une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation. Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr;
o « Do not track» Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux sites Web que vous ne souhaitez pas être suivi (option « Do not track »). Microsoft Internet Explorer http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/use-tracking-protection#ie=ie-11 Microsoft Edge https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy Apple Safari http://support.apple.com/kb/PH11952 Google Chrome https://support.google.com/chrome/answer/114836? Mozilla Firefox https://support.mozilla.org/fr/kb/comment-activer-option-ne-pas-pister Opera http://help.opera.com/Windows/12.10/fr/notrack.html

8.3.2 Faire vos choix en ligne.

Pour les cookies de mesure d’audience et les cookies analytiques.

Les cookies analytiques nous permettent d’obtenir des statistiques anonymes de fréquentation de notre site afin de l’optimiser et de détecter d’éventuels dysfonctionnements. Ils sont déposés sur nos sites et applications par les sociétés Google Analytics, ATInternet (XiTi), Parse.ly, Weborama, ACPM. Si vous ne souhaitez pas que nos sites et nos services enregistrent des cookies dans votre navigateur à des fins de mesures d’audience, vous pouvez cliquer sur les liens suivants où vous trouverez des informations supplémentaires :

o Cookies Google Analytics https://tools.google.com/dlpage/gaoptout;
o Cookies ATInternet https://www.atinternet.com/societe/protection-des-donnees/mettre-a-jour-mes-preferences/;
o Cookies Parse.ly https://www.parse.ly/privacy-policy/;
o Cookie Weborama https://weborama.com/fr/respect-de-la-vie-privee/ Cookie ACPM (en attente du lien médiamétrie)

Pour les cookies « Réseaux sociaux » Nous utilisons les boutons de partage Facebook, Twitter, Pinterest, Google+ et LinkedIn. Pour gérer vos données sur Facebook https://www.facebook.com/help/cookies/ Pour gérer vos données sur Twitter https://support.twitter.com/articles/20170518-utilisation-des-cookies-et-des-technologies-similaires-par-twitter Pour gérer vos données sur Pinterest https://policy.pinterest.com/fr/cookies Pour gérer vos données sur Google+ https://policies.google.com/privacy?hl=fr#infochoices Pour gérer vos données sur Linkedin https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy Désactiver ces cookies empêche donc toute interaction avec les réseaux sociaux.

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